Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STEMOTEC
Mme. Léa FORESTIER M. Philippe DELETTREZ
Numéro de dépôt :
4098162
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque STEMOTEC
Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par madame Léa FORESTIER et monsieur Philippe DELETTREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STEMOTEC »
Les déposants sont madame Léa FORESTIER domicilié(e) 156 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France et monsieur Philippe DELETTREZ domicilié(e) 44 rue Placide - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Léa FORESTIER domicilié(e) 156 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Léa FORESTIER - 156 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
M. Philippe DELETTREZ - 44 rue Placide - 75006 - PARIS - France
Mme. Léa FORESTIER - 156 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674665 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.
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